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Mentions légales

Dernière mise à jour : 22 septembre 2026

Les présentes mentions s'appliquent au site manuel-protocoles.novabiz.pro, qui commercialise un ouvrage numérique intitulé « Protocoles Santé — Le Manuel Pratique pour Optimiser Sommeil, Énergie et Concentration ».

1. Éditeur du site

DénominationNovaBiz LLC
Adresse131 Continental Dr, Suite 305
Newark, DE 19713
États-Unis d'Amérique
Numéro d'identification fiscal (EIN)38-4351076
Contactsupport@novabiz.pro
Directeur de la publicationAmine Smaoui
Entreprise établie hors Union européenne

NovaBiz LLC est une société de droit américain. Elle n'est pas immatriculée au registre du commerce et des sociétés français et ne dispose donc ni de numéro SIRET ni de numéro de TVA intracommunautaire français. Les mentions correspondantes ne s'appliquent pas à cet éditeur.

2. Hébergeur

NomCloudflare, Inc.
Adresse101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Sitecloudflare.com

3. Paiement

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4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site et de l'ouvrage vendu — textes, illustrations, mise en page, identité visuelle — est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, adaptation ou rediffusion, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.

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5. Nature des informations diffusées

L'ouvrage vendu est un ouvrage d'information et d'éducation à la santé. Il ne constitue ni un avis médical, ni un diagnostic, ni une prescription, et ne remplace pas la consultation d'un professionnel de santé qualifié. En cas de doute sur votre état de santé, consultez un médecin.

6. Liens et contenus tiers

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